Les commissions

Le rôle des commissions

Les commissions municipales sont principalement chargées d’étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence.
Les élus y discutent des problèmes concrets des habitants de la commune et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas.
Le Maire est également membre de toutes les commissions

La commission des Finances

Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de l’établissement du budget, du Compte Administratif et de leur suivi.

Membres: Anthony Armillei, Audrey Barbé, Antonio Critelli, Guillaume Dorveaux, Hélène Hardy, Jean Heller, Christine Kohler, Rémi Lefebvre, Delphine Lohnherr, Vanessa Minzikian, Armand Schang, Elisabeth Spielmann, Thierry Thil et Zeynaba Weber. 

La commission des Appel d'offres

Elle est chargée d’ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le cadre d’un marché public.
Elle est composée de 3 membres titulaires et de 3 membres suppléants, tous élus par le Conseil Municipal.

Titulaires: Elisabeth Spielmann, Jean Heller, Thierry Thil.
Suppléants: Lohnherr Delphine, Hélène Hardy, Armand Schang.

La commission Communale des Impôts Directs (CCID)

La CCID intervient surtout en matière de fiscalité directe locale et :

  • dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux (articles 1503 et 1504 du CGI), détermine la surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du CGI), et participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du même code)
  • établit les tarifs d’évaluation des locaux de référence pour les locaux d’habitation (article 1503 du CGI)
  • participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI)
  • participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties (article 1510 du CGI)
  • formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R198‑3 du livre des procédures fiscales)

Titulaires: INFO MANQUANTE
Suppléants: INFO MANQUANTE

La commission des Travaux

Elle est chargée d’entretenir les bâtiments communaux ainsi que les voies et réseaux, et d’anticiper sur les travaux neufs à réaliser (bâti, voirie). Elle détermine également des travaux nécessaire à l’embellissement et la sécurisation de la voirie et du patrimoine.

Membres: Guillaume Dorveaux, Delphine Lohnherr et Elisabeth Spielmann.

La commission de l'Eau

Elle est chargée de la gestion de l’eau.

Membres: Anthony Armillei, Antonio Critelli et Rémi Lefebvre.

La commission Population

Membres: Anthony Armillei, Audrey Barbé, Antonio Critelli, Jean Heller, Christine Kohler, Delphine Lohnherr, Vanessa Minzikian et Zeynaba Weber.

La commission de l'Environnement

Elle est chargée de la reflexion et de la mise en place d’actions ayant un impact environnemental positif sur le territoire, pour s’inscrire dans une démarche  de développement durable.
Elle est également chargée de l’embellissement de la commune (aménagement paysager et entretien des espaces verts)

Membres: Guillaume Dorveaux, Hélène Hardy, Jean Heller, Christine Kohler, Armand Schang et Thierry Thil.

La commission de la Communication

Elle est chargée de la mise en place et de la maintenance du site Internet de la Mairie ainsi que de la rédaction du journal communal Grain de Zouff et de toutes les infos ou communications lors de manifestations particulières.

Membres: Anthony Armillei, Guillaume Dorveaux, Hélène Hardy, Jean Heller et Delphine Lohnherr.

La commission du Café communal

Elle est chargée de la gestion du café communal ainsi que des divers événements qui y sont organisés par la municipalité

Membres:  Thierry Thil, Hélène Hardy, Anthony Armillei, Guillaume Dorveaux

La commission de la Chasse

Elle est chargée de la gestion de la chasse ainsi que de l’attribution des lots de chasse

Membres:  Thierry Thil, Armand Schang, Guillaume Dorveaux

La commission de la Forêt

Elle est chargée de la gestion de la forêt, de l’attribution des lots d’affouage ainsi que des lignes de coupe.

Membres:  Thierry Thil, Jean Heller, Armand Schang, Guillaume Dorveaux

Divers

Correspondant Défense: Antonio Critelli.
Délégué au TGI pour la révision des listes électorales: Jean Heller.
Correspondant communal de sécurité routière: Delphine Lohnherr.
Délégué SIVU de la Fourrière du Jolibois: Armand Schang.
Déléguée CNAS pour le collège des élus: Zeynaba Weber.
Déléguée CNAS pour le collège des agents: Sylvie Mathieu.