Les commissions
Le rôle des commissions
Les commissions municipales sont principalement chargées d’étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence.
Les élus y discutent des problèmes concrets des habitants de la commune et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas.
Le Maire est également membre de toutes les commissions
La commission des Finances
Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de l’établissement du budget, du Compte Administratif et de leur suivi.
Tous les membres du Conseil Municipal font partie de cette comission.
La commission des Appel d'offres
Elle est chargée d’ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le cadre d’un marché public.
Elle est composée de 3 membres titulaires et de 3 membres suppléants, tous élus par le Conseil Municipal.
Titulaires: Rémi Lefebvre, Nicolas Morin, Thierry Thil.
Suppléants: Betty De Lucia, Jean-Paul Lopes, Armand Schang.
La commission Communale des Impôts Directs (CCID)
La CCID intervient surtout en matière de fiscalité directe locale et :
- dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux (articles 1503 et 1504 du CGI), détermine la surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du CGI), et participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du même code)
- établit les tarifs d’évaluation des locaux de référence pour les locaux d’habitation (article 1503 du CGI)
- participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI)
- participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties (article 1510 du CGI)
- formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R198‑3 du livre des procédures fiscales)
Titulaires: INFO MANQUANTE
Suppléants: INFO MANQUANTE
La commission de l'Eau et Travaux
Elle est chargée de la gestion de l’eau.
Elle est également chargée d’entretenir les bâtiments communaux ainsi que les voies et réseaux, et d’anticiper sur les travaux neufs à réaliser (bâti, voirie). Elle détermine également des travaux nécessaire à l’embellissement et la sécurisation de la voirie et du patrimoine.
Membres: Anthony Armillei, Christophe Couraud, Betty De Lucia, Rémi Lefebvre, Nicolas Morin.
La commission Population
Membres: Sandrine Bequin, Marie-Astrid Cauquy, Antonio Critelli, Emilie Haas, Hélène Hardy et Zeynaba Weber.
La commission de l'Environnement
Elle est chargée de la reflexion et de la mise en place d’actions ayant un impact environnemental positif sur le territoire, pour s’inscrire dans une démarche de développement durable.
Elle est également chargée de l’embellissement de la commune (aménagement paysager, décorations et entretien des espaces verts)
Membres: Christophe Couraud, Betty De Lucia, Hélène Hardy, Jean-Paul Lopes, Christine Kohler et Thierry Thil.
La commission de la Communication
Elle est chargée de la mise en place et de la maintenance du site Internet de la Mairie ainsi que de la rédaction du journal communal Grain de Zouff et de toutes les infos ou communications lors de manifestations particulières.
Membres: Marie-Astrid Cauquy, Christophe Couraud, Betty De Lucia et Rémi Lefebvre.
La commission du Café communal
Elle est chargée de la gestion du café communal ainsi que des divers événements qui y sont organisés par la municipalité
Membres: Info manquante
La commission de la Chasse
Elle est chargée de la gestion de la chasse ainsi que de l’attribution des lots de chasse
Membres: Thierry Thil, Armand Schang
La commission de la Forêt
Elle est chargée de la gestion de la forêt, de l’attribution des lots d’affouage ainsi que des lignes de coupe.
Membres: Thierry Thil, Armand Schang
Divers
Correspondant Défense: Antonio Critelli.
Délégué au TGI pour la révision des listes électorales: Jean Heller.
Correspondant communal de sécurité routière: Delphine Lohnherr.
Délégué SIVU de la Fourrière du Jolibois: Armand Schang.
Déléguée CNAS pour le collège des élus: Zeynaba Weber.
Déléguée CNAS pour le collège des agents: Sylvie Mathieu.